Mentions Légales
Parce que la transparence participe au bon fonctionnement d'un système.
Article 1.
Identité de l'Association.
L’association La Fresque Systémique est enregistrée sous le régime de la loi 1901, ayant son siège social au 22 Rue Léon Barbier, 78400 Chatou, France
Article 2.
Direction de la publication.
Le directeur de la publication du site internet https://fresquesystemique.org est Raphaël Deux, agissant en tant que co-coordinateur de l’association.
Article 3.
Hébergement du site.
Le site https://fresquesystemique.org est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Article 4.
Contact.
Pour toute question ou demande concernant le site internet ou l’association La Fresque Systémique, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : https://fresquesystemique.org/contact.
Article 5.
Propriété intellectuelle.
Le contenu présent sur le site internet https://fresquesystemique.org, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, vidéos, logos et autres éléments, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l’association La Fresque Systémique et/ou de ses partenaires le cas échéant.
La marque La Fresque Systémique ainsi que tout logo associé sont des marques déposées et protégées par les lois sur les marques. Aucune utilisation non autorisée de la marque ou des logos n’est permise sans le consentement écrit préalable de l’association.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou utilisation non autorisée du contenu ou de la marque à des fins autres que la consultation personnelle est strictement interdite. Vous acceptez de respecter tous les droits de propriété intellectuelle et de marque liés au contenu du site.
L’association La Fresque Systémique se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes mentions légales. Toute utilisation non autorisée du contenu ou de la marque du site peut constituer une violation des lois sur la propriété intellectuelle et des droits de marque.
Si vous souhaitez utiliser, reproduire ou afficher la marque La Fresque Systémique ou tout logo associé à des fins autres que la consultation personnelle, veuillez contacter l’association pour obtenir une autorisation préalable.
Nous nous réservons le droit d’engager des poursuites en cas de violation de nos droits de propriété intellectuelle et de marque.
Article 6.
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Article 7.
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