Utilisation non commerciale
Dans le cas d’une utilisation non commerciale, la licence demande de ne pas tirer profit de manière rémunérée de l’outil mis à disposition aux animateur et animatrices bénévoles.
Il est nécessaire d’avoir atteint le niveau Néo minimum dans l’horizon de la Fresque et d’avoir sa charte bénévole à jour pour prétendre l’utilisation de cette licence.
Périmètre d’application : évènements ouverts au public, enseignement (hors formation continue)
Utilisation commerciale
Dans le cas d’une utilisation commerciale, la licence demande de reverser à l’association 20€HT par participant·e en cas de facturation à un client ou 5€HT par participant·e si utilisation en interne par une organisation, quelle que soit son statut.
Il est nécessaire d’avoir atteint le niveau Anim+ minimum et d’avoir sa charte professionnelle à jour pour prétendre l’utilisation de cette licence.
Périmètre d’application : évènements professionnels (secteur public ou privé) et enseignement en formation continue
