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Les licences d'utilisation

Les licences d'utilisation

Dernière mise à jour le

Utilisation non commerciale

Dans le cas d’une utilisation non commerciale, la licence demande de ne pas tirer profit de manière rémunérée de l’outil mis à disposition aux animateur et animatrices bénévoles.

Il est nécessaire d’avoir atteint le niveau Néo minimum dans l’horizon de la Fresque et d’avoir sa charte bénévole à jour pour prétendre l’utilisation de cette licence.

Périmètre d’applicationévènements ouverts au public, enseignement (hors formation continue)

Utilisation commerciale

Dans le cas d’une utilisation commerciale, la licence demande de reverser à l’association 20€HT par participant·e en cas de facturation à un client ou 5€HT par participant·e si utilisation en interne par une organisation, quelle que soit son statut.

Il est nécessaire d’avoir atteint le niveau Anim+ minimum et d’avoir sa charte professionnelle à jour pour prétendre l’utilisation de cette licence.

Périmètre d’application : évènements professionnels (secteur public ou privé) et enseignement en formation continue

 

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Pour plus d'informations : contact@fresquesystemique.org